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Droits et permissions

Le Musée canadien des civilisations et le Musée canadien de la guerre sont heureux d'encourager l'utilisation responsable de leurs collections. 

Si vous désirez utiliser, reproduire ou transmettre une image, texte ou tout extrait des collections pour des fins autres que l'usage personnel ou fins de recherche (par exemple dans un livre, brochure, CD ou DVD, film ou vidéo, site web, affiche, exposition, etc.), ou si vous désirez utiliser le matériel pour toute autre fin que celle déjà autorisée, vous devez d'abord obtenir la permission écrite de la SMCC.

  • Veuillez nous soumettre votre demande en utilisant le formulaire de demande en ligne
  • Lorsque les droits d'auteur sur une œuvre ne sont pas entièrement détenus par le Musée, l'utilisateur devra obtenir la permission écrite du titulaire des droits et envoyer une preuve de cette permission au Musée avant toute utilisation. 
  • Veuillez noter que des frais de reproduction et des frais d'utilisation sont applicables et varient selon l'usage demandé.
  • La mention de crédit, telle que spécifiée par la SMCC, est obligatoire et à moins d'avis contraire, les permissions accordées sont non-exclusives et pour une fois seulement. 
  • Un délai de 4 à 6 semaines pourrait être nécessaire pour le traitement de votre demande.

Si vous ne pouvez accéder au formulaire de demande en ligne, veuillez nous soumettre votre demande par écrit en indiquant :

  • Votre nom
  • Nom de votre institution ou compagnie
  • Adresse postale
  • Numéros de télécopie et de téléphone
  • Liste du matériel que vous désirez utiliser incluant les numéros de photographie (PCDN) et de catalogue
  • Description détaillée de votre projet (titre de votre publication, film ou produit; nom de l'éditeur ou du producteur; tirage et prix de vente; date de production; langues; droits demandés (Canadiens, internationaux, etc.).
  • Si vous souhaitez commander une photographie d'une œuvre ou d'un artefact, dans un format traditionnel (diapositive, transparent, photographie) ou numérique, veuillez le spécifier dans votre demande en précisant le format désiré.

 

Pour la collection du Musée canadien des civilisations, vous pouvez faire parvenir votre demande, questions ou commentaires, par courrier électronique, par télécopie ou par la poste, au :

Musée canadien des civilisations
Droits et permissions
Bibliothèque, archives et services de documentation
100, rue Laurier
Gatineau, Québec, Canada K1A 0M8
Télécopie : 819-776-7152
permission@civilisations.ca

Pour la collection du Musée canadien de la guerre, veuillez faire parvenir votre demande, questions ou commentaires, par courrier électronique, par télécopie ou par la poste, au :

Musée canadien de la guerre
Droits et permissions
Recherche historique et développement d'expositions
1, place Vimy
Ottawa, Ontario, Canada K1A 0M8
Télécopie : 819-776-8657
imageservices@museedelaguerre.ca



Date de création: 2008-08-12
Dernière mise à jour: 2010-02-10
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