Pour obtenir la permission de reproduire le matériel de la société du Musée canadien des civilisations, des frais d’utilisation, indépendamment des frais de reproduction, peuvent être applicables et varient selon l’utilisation prévue du matériel.
Conditions générales
- Toute demande d’utilisation doit être faite par écrit par le biais du formulaire de demande en ligne, par la poste, télécopieur ou courriel.
- Des frais d’administration de 10.00$ sont applicables.
- Allouez un délai de quatre (4) à six (6) semaines pour le traitement de la demande.
- Des frais de recherche de 50.00$ /heure peuvent être applicables (30 premières minutes gratuites).
- Un rabais est disponible pour les demandes de 10 items et plus.
- Les prix indiqués sont en devises canadiennes et sujets à changements sans préavis.
- Les taxes ne sont pas incluses.
- La mention de crédit est obligatoire et est fournie par le Musée.
- Le matériel doit être reproduit intégralement. Sans l’autorisation préalable du Musée, le Titulaire de la licence ne pourra retoucher, obstruer ou altérer le matériel puisque ce processus pourrait en altérer l’intégrité historique ou artistique.
- La SMCC se réserve le droit de refuser ou de restreindre l’utilisation de matériel provenant de ses collections.
